Etude bilan des programmes d’actions des contrats territoriaux du bassin versant de l’Authion et reprogrammation (37)
Biodiversité & Gemapi
EPTB AUDE SMMAR
2021
70 000
CONTEXTE
Le Fresquel a fait l’objet d’aménagements (merlons, digues) aujourd’hui classés classement comme ouvrages hydrauliques de classe C. Ce classement implique propriétaire, des obligations de gestion, d’entretien, de surveillance et de contrôle régulier de ces ouvrages. Le SIAH Fresquel s’est porté maître d’ouvrage pour lancer une étude sur les merlons et les digues présents sur son territoire.
ORGANISATION DES PRESTATIONS
NATURE ET SPÉCIFICITÉS DES PRESTATIONS